Déposée le 1 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EAPSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « sweetJET »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EAPSE domicilié(e) ZA du Mardaric,84160 PEYRUIS - 84160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 280 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EAPSE domicilié(e) ZA du Mardaric,84160 PEYRUIS - 84160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EAPSE SAS - ZA du Mardaric,84160 PEYRUIS - 84160 - France - SIREN 485280432
EAPSE - ZA du Mardaric,84160 PEYRUIS - 84160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505725 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03
Inscription le 29 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639232 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical ;Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "sweetJET"
